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Publié le

27/01/2026

Sécurité des navires : des nouveautés à signaler

Juridique

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27/01/2026

Cotisations OPPBTP : quel taux en 2026 ?

Social

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27/01/2026

Financement pour le numérique au service de la santé : changement de calendrier

Juridique

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27/01/2026

Agriculteurs : évolution de la procédure de reconnaissance des AT/MP

Social

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27/01/2026

Nouvelle taxe sur les réductions de capital : conforme à la Constitution ?

Fiscal

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27/01/2026

Travailleurs indépendants : précisions sur la réforme des cotisations

Social

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26/01/2026

Auto-entrepreneurs : nouveaux taux de cotisations en 2026

Social

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26/01/2026

Paludisme : vigilance à Mayotte et en Corse

Juridique

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26/01/2026

Contributions conventionnelles : un nouveau circuit de recouvrement dès 2026

Social

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26/01/2026

Groupe TVA, nouveau membre et déduction : mode d’emploi

Fiscal

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26/01/2026

Liberté et ordre public : les acteurs du numérique face à leurs responsabilités

Juridique

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Publié le

23/01/2026

Notaires : du nouveau en matière de responsabilité professionnelle

Juridique

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